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Invention du mois - février 2026 : Floor assembly

La cellule ‘Brevets’ de Buildwise #OCBC souhaite mettre régulièrement en avant un brevet ou une demande de brevet récemment publiée présentant un intérêt pour le secteur de la construction. Il s’agit de documents accessibles au public qui contiennent une mine d’informations techniques. En contrepartie de la protection par brevet, l’inventeur (et/ou le demandeur) doit inclure dans sa demande une description détaillée de son invention (principe de réciprocité).


L’‘invention du mois’ analyse le contenu d’un brevet, mais ne se prononce ni sur l’aptitude à l’emploi ni sur l’admissibilité de l’invention. Pour bénéficier de la protection par brevet, une invention technique doit être nouvelle, inventive et susceptible d’application industrielle. Ce mois-ci, "EP4689321A1 - Floor Assembly" a été sélectionné.

Lisez-en plus ci-dessous.

Demandeur: Staenis BV [BE]

  • Demandeur: Staenis BV [BE]
  • Inventeurs : Tom Verstaen & Daisy Bohyn [BE]
  • Classification CIB : E04F 15/18; E04F 15/024; E04F 15/20
  • Numéro de publication : EP 4689321A1
  • Date de publication :11/02/2026
  • Demande de brevet européen
  • Date de priorité: 03/03/2023

EP4689321A1 – Floor assembly

Problématique :

Traditionnellement, les chapes sont réalisées à partir de matériaux à base de ciment, éventuellement complétés par des composants supplémentaires, tels que le polyuréthane, le polystyrène expansé, des fibres ou d’autres additifs. L’inventeur relève plusieurs inconvénients dans ces techniques connues, auxquels l’invention décrite ci-dessous vise à remédier.

Invention :

Le tableau ci-dessous donne un aperçu de l’état de la technique mentionné dans le brevet ainsi que l’examen de nouveauté correspondant.

Solution proposée : ensemble de planchers modulaires

La solution proposée consiste en un cadre composé d’éléments de sous-plancher (10) et de plancher supérieur (30), similaire à celle présentée dans KR102147621B1. Dans le document coréen, deux options sont possibles : soit un simple élément de sous-plancher rempli d’un matériau de remplissage, puis recouvert de panneaux, soit un élément de sous-plancher et un élément de plancher supérieur s’emboîtant l’un dans l’autre. Le système de plancher présenterait également de meilleures performances acoustiques grâce au choix du matériau de remplissage et à la liaison entre les éléments.

L’objectif de l’invention est de proposer un ensemble de planchers modulaires, facile à transporter et à installer. Les éléments de sous-plancher (10) peuvent être posés directement sur le plancher porteur ou, à l’aide de dispositifs de réglage (2), à une certaine distance au-dessus de celui-ci. Les éléments de plancher supérieur (30) sont reliés entre eux au moyen d’éléments de liaison (49), dont le fonctionnement est similaire à celui des dispositifs de levage. Il s’agit de tubes filetés pouvant être insérés dans des évidements prévus dans les cadres des éléments de plancher supérieur (30).

L’ensemble, composé d’éléments de plancher inférieur et supérieur, peut être facilement démonté sans opérations destructrices, ce qui le rend réutilisable.

Eléments structurels

Les éléments structurels (12) des éléments de plancher supérieurs (30) sont placés entre ceux des éléments de plancher inférieurs (10), de sorte qu’ils s’appuient les uns contre les autres et empêchent tout mouvement horizontal. À cette fin, les éléments de plancher inférieurs et supérieurs s’emboîtent.

Il n’y a pas de contact direct entre les cadres (11 (et 31)) des éléments de plancher inférieurs et les éléments structurels (12 (et 32)) des éléments de plancher supérieurs (ni l’inverse). Seuls les éléments de structure (12 et 32), de forme conique, entrent en contact afin d’assurer la transmission des forces. Cette configuration, qui maintient une distance entre éléments structurels et cadres, devrait améliorer les performances acoustiques.

Dispositifs de réglage

Les dispositifs de réglage (2), vissés dans les éléments de sous-plancher (10), et les éléments de liaison (49) placés entre les éléments de plancher supérieur n’entrent pas non plus en contact entre eux.

Les éléments structurels présentent en leur centre une densité inférieure à celle de la base (au niveau de l’armature) et de la partie d’extrémité. Grâce aux évidements présents dans les éléments structurels (20 et 40), un matériau de remplissage peut être appliqué facilement via les ouvertures dans les cadres, puis réparti sur l’ensemble du plancher à travers les ouvertures des éléments structurels.

Les différents éléments de plancher sont légers, compacts, modulaires et donc faciles à manipuler. Leur assemblage se fait à l’aide d’éléments de liaison (49 et 51). Au niveau des conduites ou d’autres évidements, les éléments peuvent être adaptés à la situation locale.

Comme ce système de plancher innovant soulève encore certaines questions, l’inventeur a été mis en relation avec nos coaches en innovation. En concertation avec eux, il sera examiné comment renforcer la confiance dans l’application de cette solution.

Contact

L’OCBC est la cellule ‘Brevets’ de Buildwise, créée en collaboration avec le Service de la propriété intellectuelle du SPF Économie. Elle a pour objectif de sensibiliser le secteur de la construction à l’importance de la propriété intellectuelle, à la protection par brevet et aux brevets comme source d’informations techniques. 

Familiariser le secteur de la construction avec les brevets

Chaque mois, la sélection s’effectue en passant au crible un certain nombre de classes de la CIB (classification internationale des brevets) dans lesquelles apparaissent régulièrement des brevets liés au secteur de la construction, afin d’identifier des publications dont l’inventeur ou le demandeur est belge. Une seconde sélection est ensuite réalisée en fonction du sujet (sanitaire, menuiserie, gros œuvre, etc.) et du profil du demandeur (PME, grande entreprise ou inventeur privé), en veillant à assurer une diversité suffisante.

Cette publication vise à familiariser le secteur de la construction avec les brevets et à montrer qu’ils ne concernent pas nécessairement des produits complexes. Ils peuvent également servir d’inspiration aux entreprises souhaitant innover. Les lecteurs désireux de proposer d’autres brevets sont invités à contacter l’OCBC.