L’invention du mois – avril 2025 

L’invention du mois analyse le contenu d’un brevet, mais ne se prononce pas sur l'aptitude à l'emploi ou sur l'admissibilité de l’invention. Comment opérons-nous la sélection des articles ? Chaque mois, nous passons en revue, pour un certain nombre de classes de la CIB (Classification internationale des brevets) où apparaissent régulièrement des brevets liés à la construction, les publications dont l'inventeur ou le demandeur est belge. La liste ainsi établie est ensuite affinée en fonction de l’objet (sanitaires, menuiserie, gros œuvre, etc.) et du type de demandeur (PME, grande entreprise, inventeur particulier), dans une perspective de variété suffisante. 


Cette publication a pour objectif de familiariser le secteur de la construction avec les brevets et de démontrer que cette forme de protection ne doit pas nécessairement concerner des produits complexes. Les articles qui y sont repris peuvent également inspirer des entreprises qui cherchent à innover. Les lecteurs souhaitant proposer d'autres brevets peuvent assurément prendre contact avec l’OCBC. 

Problématique : 

Cette invention concerne un siphon destiné à une utilisation dans un système d'évacuation intégré dans le sol applicable dans une douche à l’italienne. Plusieurs variantes d’exécution existent pour la pose et l’exécution d'évacuations dans des douches à l’italienne. C’est également le cas pour l’exécution du siphon, à propos duquel l’article Buildwise 2024/4.5 indique qu'il convient, dans la mesure du possible, de respecter une hauteur de garde d’eau de 50 mm. Outre le respect d'une hauteur de garde d'eau satisfaisante, la facilité d’entretien du siphon est également un point d’attention important dans les systèmes de douche à l’italienne. L'invention décrite ci-dessous constitue un complément à l’état de la technique et vise à simplifier ces opérations d’entretien. 

Les douches à l’italienne sont de plus en plus souvent assorties d'évacuations oblongues nécessitant une hauteur de pose minimale. À cet égard, la garde d'eau, intégrée dans l'évacuation, doit pouvoir être entretenue facilement en cas d’obstructions éventuelles. Le tableau ci-après présente un aperçu de l’état de la technique auquel le brevet fait référence. 

D'après l’inventeur, le classique « col de cygne » (EP 3215684 B1 - photo en haut, à droite) n'est pas pratique pour les évacuations de douches à l’italienne, sachant que, dans pareils cas, la hauteur disponible est souvent insuffisante. Pour y remédier, sa solution consiste à utiliser, dans le sens de l’écoulement, une première paroi d'obturation, destinée à obturer la partie supérieure du conduit d'évacuation. Une deuxième paroi d'obturation est également placée à une certaine distance, destinée à obturer la partie inférieure du conduit d’évacuation. Dans le sens horizontal, les première et deuxième parois d'obturation se chevauchent l'une l'autre, en principe sur une distance de 5 cm. 

De nombreuses exécutions contemporaines comportent un siphon amovible, pouvant être facilement nettoyé en cas d’encrassement ou d'obstruction (EP 3215684 B1 – photo en bas, à droite). Cependant, il importe également qu’une quantité suffisante d'eau puisse être évacuée à travers le siphon. Il convient dès lors de prendre en compte la surface d'écoulement minimale. Pour économiser de l’espace, on peut utiliser un siphon étendu horizontalement (oblong), constitué d’ailettes verticales, comme l'indique déjà l'état de la technique (EP 1956154 B1). 

L'état de la technique comprend donc déjà des gardes d'eau oblongs intégrables dans le sol et amovibles à des fins d’entretien. La particularité de l'invention visée ici tient cependant à l’ajout d'un mécanisme permettant de retirer le siphon plus facilement. Ce siphon est ainsi équipé d'un élément amovible (150), appliqué au niveau de l'une des deux extrémités au moins. Cet élément amovible peut pivoter autour d'un axe horizontal (160) placé de manière transversale par rapport au sens longitudinal du siphon et, ainsi que l’indiquent les figures ci-après, il peut être configuré selon deux positions.

La partie supérieure de l’élément amovible (151) peut être utilisée pour porter l’élément amovible en deuxième position (figures 3b & 4b). En soulevant l'élément amovible, une partie de ce dernier se déplace à l’avant de la partie inférieure du corps principal (152), ce qui induit un contact avec le corps d'évacuation (200), pressant l’ensemble du siphon vers le haut et permettant de l’ôter plus aisément. 


L’OCBC est la cellule « Brevets » de Buildwise, créée en collaboration avec le Service Propriété intellectuelle du SPF Économie afin de sensibiliser le secteur de la construction à l’importance de la propriété intellectuelle, à la protection par brevet et aux brevets comme source d'informations techniques.