Invention d'un collègue : a wall

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La cellule Brevets de Buildwise #OCBC entend mettre en lumière, à intervalles réguliers, un brevet récemment publié ou une demande de brevet en cours présentant un intérêt pour le secteur de la construction. Les brevets sont des documents accessibles au public et rassemblant une multitude d'informations techniques. En effet, pour pouvoir bénéficier d’une protection par brevet, l’inventeur et/ou le demandeur doit intégrer dans le document une description détaillée de son invention (principe de réciprocité).

Cette fois, nous vous présentons, en lieu et place de l’« Invention du mois », une « Invention d'un collègue », certains collègues Buildwise ayant déjà eu l'occasion de déposer un brevet. L'un des inventeurs de ce brevet, Hans Mostmans, actuel R&D Expert au sein de l’unit Digital construction, a exercé auparavant la profession d’Innovation Engineer auprès de CRH Structural Concrete Belgium (découvrez notre interview).

L’« Invention d’un collègue » analyse également le contenu d’un brevet, mais ne se prononce pas sur l'aptitude à l'emploi ou sur l'admissibilité de l’invention. Pour pouvoir être protégée par un brevet, l’invention technique doit être nouvelle, inventive et applicable au niveau industriel. La sélection, assez simple, a été opérée parmi les collègues ayant déjà, par le passé, déposé une demande de brevet pertinente pour le secteur de la construction. Chacun d’eux a été invité à livrer ses expériences en la matière.

La publication a pour objectif de familiariser le secteur de la construction avec les brevets et de démontrer que ces derniers ne concernent pas toujours des produits complexes. Ils peuvent également inspirer des entreprises qui cherchent à innover. Les lecteurs souhaitant proposer d'autres brevets peuvent assurément prendre contact avec l’OCBC. 

En savoir plus sur l'OCBC

Demandeurs : CRH Nederland BV [NL], CRH Structural Concrete Belgium [BE], Thermomass [US] & Prefaco NV [BE]

  • Inventeurs : Hans Mostmans [BE], Miguel Branco [US] & Jean-Pierre Van Renterghem [BE]
  • Classifications CIB :  E04B 1/04; E04B 1/80; E04C 2/288
  • Numéro de publication :  EP 3795763 C0
  • Date de publication : 24/01/2024
  • Brevet unitaire européen
  • Date de priorité : 17/09/2019

Stand der techniek en octrooinummers

A Wall

Problématique : 

L’expérience concerne une méthode utilisée pour la réalisation d’une paroi isolée constituée d'un premier panneau de béton (6) et d’un deuxième panneau de béton (8), dont l'isolant est appliqué sur chantier. On obtient ainsi une paroi facilement transportable vers le chantier, mais qui peut aussi faire l’objet d'une bonne isolation thermique, avec peu ou pas de ponts thermiques grâce au remplissage continu assuré sur chantier. 

Invention : 

De telles parois, qui se rapprochent fortement des doubles parois de coffrage, sont assez courantes. Il n'est donc pas facile, sur la base de la description et des figures, d’identifier à quels niveaux l’invention est neuve et inventive par rapport à l’état de la technique. Par ailleurs, le brevet n'a été accordé qu’au terme d'intenses échanges avec l’Office européen des Brevets et les informations accessibles au public par l’intermédiaire du Registre européen des Brevets livrent plus d’informations en la matière.

Au total, le brevet comporte 12 revendications : deux revendications indépendantes (1 & 10) et 10 revendications sous-jacentes (2-9 pour la revendication 1 et 11-12 pour la revendication 10). 

  • La revendication 1 concerne la composition du système de paroi et la manière dont l’isolant peut être ajouté par la suite.
  • La revendication 10 concerne le joint entre les panneaux distincts. 

Le tableau ci-contre illustre l’état de la technique auquel il est fait référence dans le rapport d’examen et l’opinion écrite.

Afb. 1 Illustratie van een aantal verbindingstechnieken uit vezelversterkt polymeer, beschreven in EP 3795763 C0. 

Techniques d’assemblage

Les 4 premiers brevets repris dans l’état de la technique portent surtout sur la première revendication, soit la réalisation d'une paroi au moyen d’un premier panneau de béton et d'un deuxième panneau de béton, où les techniques d’assemblage forment une coupure thermique (contrairement aux poutres-treillis traditionnelles en acier) tout en assurant une stabilité suffisante de la paroi lors du transport et sur chantier. Le brevet mentionne 2 techniques d'assemblages : les connecteurs (10) et des éléments d'assemblage spécifiques de nature à accroître la stabilité de l’élément de paroi (28). 

Afb. 2: voegverbindingen

Composition de la paroi dans son ensemble

La première revendication ne traite cependant pas de la technique d'assemblage, mais de la composition de la paroi dans son ensemble, à savoir une paroi dont le panneau intérieur et le panneau extérieur sont assemblés entre eux (le brevet décrit également les différentes étapes du processus de production), pour donner ensuite une paroi pouvant être transportée vers le chantier où l'espace intermédiaire entre un panneau intérieur et un panneau extérieur peut être rempli d’isolant. 

L’application de l’isolant sur chantier et la possibilité d'assurer un remplissage continu forment un élément essentiel de la protection par brevet. Avant que l’isolant puisse être appliqué, il convient de refermer les joints, de sorte que l'isolant ne disparaisse pas entre les joints. Il s'agit là de la deuxième revendication du brevet. Des exigences spécifiques sont posées concernant les joints : les joints horizontaux doivent transférer les charges verticales et garantir l'étanchéité au vent et à l’eau. Les joints verticaux sont décrits moins en détail. La description laisse supposer qu'il ne s'agit pas ici de parois portantes ou de parois contribuant à la stabilité du bâtiment, mais ce n’est pas mentionné explicitement.  

Le joint d'assemblage horizontal est constitué d'un noyau porteur central (54 & 82). Pour conférer au joint d'assemblage sa fonctionnalité, des évidements inférieur et supérieur sont prévus (84 et 85), où l'on peut appliquer un adhésif destiné à assurer l'adhérence aux deux parois (1 & 2), les parties avant et arrière forment une finition esthétique dans la couleur du béton (86 & 87), l’ensemble assure un joint d'assemblage fonctionnel et esthétique qui, en plus de présenter une fonction portante, est également étanche à l’eau et à l’air (56). 

Pour l’état de la technique, se référer au 5e brevet du tableau ci-dessus : US 10087621 B1. Pour le reste, le brevet ne décrit pas de techniques d'assemblage.

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