Vers le contenu principal

Notre base de données de détails constructifs comporte plus de 450 détails de construction 2D et 3D prêts à l’emploi pour vos propres plans. Découvrez-la vite !

Les droits de propriété intellectuelle des entreprises de construction.

Article Buildwise 2012-02.17

Retour vers les publications
Détails
Nombre de pages: Article 2012/2.17, 4 p.
Date de publication: 2012
Auteur(s): Goffinet (D.)
Télécharger (court)
Télécharger (long)

Vous devez vous connecter ou créer un compte pour consulter ce document.

Cet article fait le point sur les droits de propriété intellectuelle dans le secteur de la construction à savoir, le droit d'auteur, la protection des dessins et des modèles, le droit des marques et des brevets.

Télécharger (court)
Télécharger (long)

Vous devez vous connecter ou créer un compte pour consulter ce document.

Domaines de construction connexes: Vitrerie Menuiserie Gros oeuvre et entreprises générales Installations sanitaires et gaz Peintures et revêtements souples Pierre et marbre Toitures inclinées Travaux d’enduit et de façade Toitures plates et étanchéité Carrelages et mosaïques

Autres publications Buildwise

Articles Buildwise

Article Buildwise 2003-02-43

Un accès électronique direct aux normes dès septembre 2003.

Plus d'information
Articles Buildwise

Article Buildwise 2003-02-27

Méthodes d'essai et classification européennes de la réaction au feu des produits de construction. 1ère partie : le point de la situation. (Normes & Règlements).

Plus d'information