Bien connue dans le secteur financier, la blockchain (chaîne de blocs) désigne un nouveau mécanisme de validation des transactions qui devrait permettre de simplifier bon nombre d’étapes dans l’acquisition d'un immeuble.
Dernière modification: 20 octobre 2022
1 min
La durée moyenne d’une transaction immobilière se situe en effet entre 3 et 6 mois. Le processus comporte plusieurs étapes, impliquant des acteurs différents dont les intérêts peuvent diverger. La technologie blockchain pourrait accélérer ce processus et le rendre plus transparent en remplaçant les intermédiaires (banques, notaires, cadastre, etc.) par des systèmes informatiques sécurisés.
Une blockchain est infalsifiable. En conséquence, le risque de fraude dans les transactions est réduit, et les opérations de contrôle et d'expertise sont moins nombreuses. Il est par exemple possible de consulter l'historique d'une transaction à tout moment et de savoir avec certitude quel est le propriétaire actuel d'un bien.
La construction et la maintenance d’un bâtiment exigent une bonne coordination des différents acteurs et nécessitent une multitude de données. Grâce aux contrats intelligents, la blockchain permet la commande et la livraison automatiques d'un produit, une fois que la durée de vie d'un composant a expiré.
Ces avantages ont d’ores et déjà séduit plusieurs gouvernements, qui entament des partenariats avec des start-ups afin de transférer leurs registres de cadastre sur un registre blockchain. C’est le cas notamment en Géorgie, où les autorités travaillent en collaboration avec la start-up ‘Bitfury’ pour héberger sur la blockchain ses titres de propriété, services notariaux, prêts, etc. Des projets similaires ont été lancés dans des pays comme la Suède, le Honduras ou le Royaume-Uni.
Les questions juridiques ne manquent évidemment pas de se poser en raison de l'opacité des blockchains et de l'impossibilité qu'il y a à les modifier. Comment les tribunaux pourront-ils lire les contrats intelligents et identifier toutes les parties en cause ? Le législateur ne s'est pas encore intéressé aux lacunes juridiques de la révolution qu'entraînera cette nouvelle technologie.
Pour toute question relative à la propriété intellectuelle, les professionnels peuvent contacter la Cellule Brevets de Buildwise.
La Cellule Brevets de Buildwise (OCBC)
Cet article a été rédigé par la Cellule Brevets de Buildwise. La mission de l’OCBC est de sensibiliser les entrepreneurs à l’importance de la propriété intellectuelle. Nous vous renseignons sur la meilleure manière d’exercer vos droits de propriété intellectuelle en cas d’innovation, de manière à protéger vos inventions.
Le terme propriété intellectuelle désigne un ensemble d’éléments (tels que les brevets et les marques) dont une entreprise possède le droit de propriété, consciemment ou non. Celle-ci permet à l’entreprise d’interdire aux autres de se servir de cette propriété. Le revers de la médaille est qu’une entreprise peut bafouer les droits de propriété intellectuelle d’une autre, parfois sans le vouloir.
L’OCBC se tient à la disposition des entreprises de construction pour répondre à toutes leurs questions concernant l’innovation et les droits de propriété intellectuelle. Pour ce faire, nous organisons des actions collectives, mais nous proposons aussi une assistance individuelle aux entrepreneurs.
La Cellule Brevets OCBC de Buildwise s’intéresse à l’innovation afin de sensibiliser les entrepreneurs à l’importance de la propriété intellectuelle. Les informations que nous publions ne constituent en aucun cas un jugement de la valeur des produits et des méthodes mentionnés de la part de Buildwise ou des autres partenaires.
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